Les litiges en matière de propriété intellectuelle
Les litiges en matière de propriété intellectuelle
Courtesy of the artist and Gallery Sofie Van de Velde
Notre vision
Bien sûr, il est toujours préférable de prévenir un conflit que de devoir le résoudre, mais c’est parfois inévitable. Une communication inadéquate est de loin la principale cause des litiges. Exprimer ses intentions et ses attentes avant et au cours d’une collaboration peut donc éviter bien des malheurs.
Notre approche
La première étape consiste à analyser où le litige – dans de nombreux cas, le malentendu sous-jacent – a pris naissance. Ensuite, nous examinons exactement ce qu’il faut pour aligner à nouveau les attentes des parties. À partir de là, nous pouvons travailler de manière constructive à une solution concrète.
Solution à l’amiable
On entend dire souvent “mieux vaut ne pas conclure d’accord que d’en conclure un mauvais”. C’est vrai. Cependant, en cas de litige, c’est un peu moins noir et blanc. Dans tous les cas, l’alternative à une solution négociée est une procédure judiciaire (dont l’issue est incertaine). C’est pourquoi vous devez décider à l’avance jusqu’à quel point un accord est encore meilleur que le scénario d’une procédure judiciaire. Nous vous aidons à déterminer votre position juridique, votre marge de négociation et votre stratégie, et nous guidons les négociations. En outre, si l’autre partie est également représentée par un avocat, ces négociations peuvent se dérouler dans la plus stricte confidentialité. Cela signifie que la communication et les propositions ne peuvent pas être utilisées devant un tribunal.
Procédure judiciaire
Si une solution à l’amiable s’avère impossible, parce que l’écart est trop important (ou parce que la contrepartie est trop confiante quant à sa situation juridique !), la procédure judiciaire est la seule voie qui reste pour trouver une solution. Selon les faits et la situation juridique, le point de départ de la procédure sera de prouver votre droit (et d’obtenir des dommages et intérêts), ou de limiter les dommages autant que possible (“damage control”). Tout cela suppose une vision claire de l’affaire, car la détermination d’une stratégie nécessite une évaluation correcte de la position juridique.