Les contrats de propriété intellectuelle
Les contrats de propriété intellectuelle
L’importance d’un bon contrat
Beaucoup de gens pensent qu’un contrat écrit n’est qu’une formalité et peut être réduit à un “document standard”. Bien que ce dernier soit vrai dans certains cas, ce n’est en aucun cas le cas pour un contrat qui régit un partenariat à long terme.
Notre expérience
Depuis le début de sa carrière, Emmanuel a rédigé, traité ou négocié plus de 10 000 contrats. Vous trouverez ci-dessous une liste des types de contrats que nous traitons le plus fréquemment :
Courtesy of the artist and Xavier Hufkens, Brussel
Contrats de musique
Contrat d’artiste, contrat de licence, contrat de distribution, contrat 360, contrat de production, contrat vidéo, contrat de remix, licence de sampling ou de synchronisation, contrat d’édition, contrat d’enregistrement ou de capture, contrat de diffusion, contrat de management, contrat d’agence, contrat de musiciens de studio, contrat de photographe et contrat de concepteur graphique.
Courtesy of the artist and Xavier Hufkens, Brussel
Contrats de musique
Contrat d’artiste, contrat de licence, contrat de distribution, contrat 360, contrat de production, contrat vidéo, contrat de remix, licence de sampling ou de synchronisation, contrat d’édition, contrat d’enregistrement ou de capture, contrat de diffusion, contrat de management, contrat d’agence, contrat de musiciens de studio, contrat de photographe et contrat de concepteur graphique.
Contrats audiovisuels
Contrats de (co)auteur pour les scénaristes, les réalisateurs, les auteurs graphiques pour les œuvres d’animation ou les séquences d’animation, les auteurs/compositeurs des compositions musicales avec ou sans paroles spécialement réalisées pour l’œuvre audiovisuelle, contrats de synchronisation pour l’utilisation de musique existante, contrats de développement (synopsis/bible), contrats de production et de coproduction, licence de format, contrats pour les acteurs et les figurants, ainsi que diverses licences pour l’utilisation de lieux, d’objets et de marques dans la production.
Contrats audiovisuels
Contrats de (co)auteur pour les scénaristes, les réalisateurs, les auteurs graphiques pour les œuvres d’animation ou les séquences d’animation, les auteurs/compositeurs des compositions musicales avec ou sans paroles spécialement réalisées pour l’œuvre audiovisuelle, contrats de synchronisation pour l’utilisation de musique existante, contrats de développement (synopsis/bible), contrats de production et de coproduction, licence de format, contrats pour les acteurs et les figurants, ainsi que diverses licences pour l’utilisation de lieux, d’objets et de marques dans la production.
Arts visuels et spectacles
Contact d’exposition, contrat de représentation, consignation, ventes aux enchères, contrat d’exclusivité entre l’artiste et la galerie, contrat d’achat et contrat de prêt.
Arts visuels et spectacles
Contact d’exposition, contrat de représentation, consignation, ventes aux enchères, contrat d’exclusivité entre l’artiste et la galerie, contrat d’achat et contrat de prêt.
Licences de propriété intellectuelle
Transferts de droits d’auteur, licences de marques et accords de “coexistence”, développement de logiciels et licences, licences de format, accords de production de dessins et modèles.
Installation view ‘It won’t last forever (or maybe it will)’ by Ben Edmunds at Tatjana Pieters, Ghent (BE), 2021
Image © Dirk Pauwels
Courtesy of the artist and Tatjana Pieters, Ghent
Courtesy of the artist and Xavier Hufkens, Brussel
Négociations
De nombreux contrats contiennent les mêmes éléments qui sont au cœur de toute négociation : portée et exclusivité (ou non), taux de redevance, paiement anticipé, obligations de release ou de livraison, durée et territoire d’exploitation, et dispositions relatives à la résiliation du contrat. Notre connaissance du secteur garantit une compréhension des différentes sensibilités, des marges de négociation et des risques. En outre, un contrat doit être lisible : comment le respecter correctement s’il n’est pas clair ? Il doit également comporter les garanties nécessaires. Aucun contrat ne peut réparer un abus de confiance, mais il peut prévoir des mesures de protection et des scénarios de sortie en cas de problème.
Installation view ‘It won’t last forever (or maybe it will)’ by Ben Edmunds at Tatjana Pieters, Ghent (BE), 2021
Image © Dirk Pauwels
Courtesy of the artist and Tatjana Pieters, Ghent
Licences de propriété intellectuelle
Transferts de droits d’auteur, licences de marques et accords de “coexistence”, développement de logiciels et licences, licences de format, accords de production de dessins et modèles.
Courtesy of the artist and Xavier Hufkens, Brussel
Négociations
De nombreux contrats contiennent les mêmes éléments qui sont au cœur de toute négociation : portée et exclusivité (ou non), taux de redevance, paiement anticipé, obligations de release ou de livraison, durée et territoire d’exploitation, et dispositions relatives à la résiliation du contrat. Notre connaissance du secteur garantit une compréhension des différentes sensibilités, des marges de négociation et des risques. En outre, un contrat doit être lisible : comment le respecter correctement s’il n’est pas clair ? Il doit également comporter les garanties nécessaires. Aucun contrat ne peut réparer un abus de confiance, mais il peut prévoir des mesures de protection et des scénarios de sortie en cas de problème.